Fonds CH ACV P Asse - Comité des usiniers de l'Asse

Zone d'identification

Cote

CH ACV P Asse

Titre

Comité des usiniers de l'Asse

Date(s)

  • 1504 - 1857 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

0.02 ml (9 pièces)

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Comité des usiniers de l'Asse

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les pièces du fonds traitent d'abergement, d'arbitrage pour aller moudre au moulin; on y trouve aussi un acte de vente d'une place "en pré et buissons", ainsi que d'une maison "avec martinet, battoir, pressoir" et des outils; un procès-verbal de bornage; un arrêté du Tribunal d'appel; un acte d'adjonction.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Libre

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Inventaire

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Fonds remis aux ACV par le Dr Técoz le 18 août 1964 Asse (l') : " Ruisseau formé à Bonmont par la réunion du Louis et du ruisseau de la Joie. Il traverse la commune de Chéserex, fait mouvoir les moulins de Gingins et de Chiblins, les scieries du Ruisseau (Grens), Enguel et de l'Asse, le battoir de Calévoz (Nyon). L'eau est ensuite détournée dans le " bief des usiniers de l'Asse ", autrefois appelés " Rouagistes ". Ils jouissent de cette eau depuis un temps immémorial et ont été constitués en association par décret du Grand Conseil du 14 novembre 1896. L'Asse se jette dans le Léman au N. de la ville de Nyon " (Extrait de : Eugène Mottaz, Dictionnaire historique, géogrpahique et statistique du canton de Vaud, t. 1, 1982 (réimpr. de l'édition de 1914), pp. 96-97. -Freie(r) Deskriptor(en): Bâtiment (huilerie, scierie), forge

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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