Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1854 - 1939 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
6 registres, 9 cartons et 4 liasses
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Syndicat franco-suisse de la ligne de la Faucille .--. 1899-1942
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Archives du Comité genevois d'initiative en faveur du percement de la faucille, de l'Association pour le percement de la Faucille ainsi que du Syndicat franco-suisse de la ligne de la Faucille : dossiers personnels; commission interministérielle, commission Baudin; Conférence de 1902 à Genève; Demande de concession Meyrin-Frontière; Convention genevoise 1912; Correspondance, mémoires, assemblée de 1933; Dossiers des publications de l'Association avec collection de cartes; 3 rouleaux de divers, travaux et cartes; deux registres du Syndicat franco-suisse de la ligne de la Faucille : "Procès-verbaux du Comité de direction" (1910-1942) , "Procès-verbaux des Assemblées générales" (1910-1934) et quelques pièces isolées..
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ce registre provient de l'étude de Me Marcel Rehfous par l'entremise de Me Yves Aubert -Freie(r) Deskriptor(en): Chemin de fer